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Le contrat d’édition, ce fossile vivant…

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Par calimaq

J’ai le très grand honneur aujourd’hui de publier un article sur le site Nonfiction, au sein d’un dossier « Pourquoi les éditeurs français courent à leur perte ». Je remercie à la rédaction d’avoir accepté ce texte et tout particulièrement @Remimathis d’en avoir coordonné la réalisation. J’ai écrit cet article en réaction à une grande partie de la doctrine juridique dominante, qui répète à longueur de journées d’étude et d’articles que le contrat d’édition, tel qu’il existe dans le code, pourra s’adapter aux mutations provoquées par l’environnement numérique sans connaître de refonte de ses principes fondamentaux.

J’ai la conviction que c’est faux et que le contrat d’édition est aujourd’hui à réinventer. Certains s’y emploient courageusement, tandis que l’immense majorité des éditeurs s’en tiennent à une conception « fixiste » du contrat d’édition, qui engendre de plus en plus de frictions avec le premier maillon de la chaîne du livre : les auteurs.

J’ai écrit cet article il y a deux semaines. Depuis, une tribune élégante, mais également préoccupante, est parue dans Le Monde, sous la plume d’écrivains voulant mettre en garde les éditeurs contre une érosion croissante du pacte de confiance qui les lient aux auteurs. Depuis, a également été annoncée la passation d’un accord entre le premier éditeur français Hachette et Google, qui soulève bien des interrogations quant aux respects des droits des auteurs. Depuis, j’ai lu cette enquête de la SCAM sur la réalité des pratiques contractuelles qui fait froid dans le dos.

Lire la suite :

http://scinfolex.wordpress.com/2010/12/08/le-contrat-dedition-ce-fossile-vivant/

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