La subvention accordée par le CNL a pour objet de soutenir les éditeurs et les e-distributeurs participant à la diffusion numérique de documents sous droits, dans le cadre de projets innovants, de préférence interprofessionnels ou en lien avec l’expérimentation Gallica.
Le calendrier des sessions d’examens des dossiers pour 2011 a été défini. Les dates limites de dépôt des dossiers pour examen en commission « économie numérique » sont les suivantes :
pour la 1ère session : lundi 10 janvier 2011
pour la 2e session : vendredi 15 avril 2011
pour la 3e session : jeudi 15 septembre 2011
Le ministère de la Culture a récemment annoncé que les moyens budgétaires alloués à ces aides à la numérisation des livres seraient renforcés en 2011.
Détail des conditions et des montants sur le site du CNL
