Jacques de Maleville et le Code Napoléon. Analyse des lois. Édition de 1807.

Posté par Serge Bénard le 14 novembre 2010

 

 

Jacques de Maleville et le Code Napoléon. Analyse des lois. Édition de 1807. dans Bibliophilie, imprimés anciens, incunables maleville%2B001


 

 

Le Code civil, de son petit nom Code Napoléon (c’est encore son nom officiel, même s’il n’est plus employé) est entré en vigueur le 21 mars 1804, tous les juristes savent cela. Il faudrait, en fait, parler de Code Bonaparte car ce n’est qu’en décembre de cette même année que le Premier Consul Bonaparte deviendra Napoléon Ier !



 

 

Les juristes du Code Napoléon ont un nom. Ils sont quatre, qui ont rédigé l’essentiel du Code Civil. Ils méritent d’être cités : Jacques de Maleville, François Denis Tronchet, Jean Étienne Marie Portalis et Félix Julien Jean Bigot de Préameneu. En ces temps de législation biodégradable, leur travail subsiste après deux siècles. Ce qui, en droit, équivaut à l’éternité…



 

 

maleville%2B008 dans Bibliophilie, imprimés anciens, incunables


 

 

Nous allons aujourd’hui nous intéresser au premier d’entre eux.



 

 

Jacques de Maleville, né en 1741 à Domme, où il est mort en 1824, est un jurisconsulte et homme politique français. Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au Tribunal de Cassation en 1791. Il est membre du Conseil des Anciens de 1795 à 1799, fut rappelé au Tribunal de Cassation en 1800 et en préside la section civile à la place de Tronchet en 1801.



 

 

Avec ce dernier, Portalis et Bigot de Préameneu, il participe à l’élaboration du Code Civil mais combattit de toutes ses forces les idées du divorce et de l’adoption. Il fut fait membre de la légion d’honneur en 1803 et président de la Cour de Cassation l’année suivante. Sénateur en 1806, comte de l’Empire en 1808, baron de l’Empire en 1810, c’est donc tout naturellement qu’il trahit l’empereur en 1814 en votant sa déchéance…


 

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