Par Coralie Palmont
L’édition numérique tente de décrire la diversité des pratiques numériques en matière d’édition, en proposant une typologie structurante et en faisant un effort de définition. Depuis Google Books jusqu’aux blogs BD en passant par les livres numériques et les revues scientifiques collaboratives, ses auteurs annoncent l’émergence d’un nouveau métier.
Marin Dacos et Pierre Mounier débutent leur exposé par un état des lieux du droit d’auteur dans le domaine numérique.
Dans les années 90, la législation en matière de droit d’auteur a fait l’objet de recherches aboutissant à la mise en place d’une système de protections emboîtées : un dispositif juridique (le copyright) est protégé et mis en application par un dispositif technique (les Digital Rights Management ou DRM) qui est lui-même protégé par un dispositif juridique (le DMCA, Digital Millenium Copyright Act aux Etats-Unis qui aura son équivalent français en 2005 avec la loi DADVSI).
Mais l’utilisation des DRM par les détenteurs de droits sur les copies numériques des œuvres qu’ils diffusent conduit, dans les faits, à une importante restriction d’usage. À l’opposé, les licences Creative Commons, permettent aux auteurs, grâce à un système d’options, de favoriser la circulation de leur œuvre.
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