Deux journées pour appréhender la situation et mettre en perspective…
Par Cécile Mazin
Sortez les agendas, la Société des Gens de Lettres organisera les 13 et 14 octobre deux journées de discussions dans un Forum mis sous le signe des Enjeux de la gestion collective pour l’écrit.
La gestion collective appartient au paysage français et européen du droit d’auteur depuis le XIXe siècle. Elle est pourtant encore aujourd’hui méconnue.
Sur quels fondements historiques et juridiques repose-t-elle ? Quelles formes prend-elle en France pour les auteurs de l’écrit, mais également pour les auteurs et artistes des autres secteurs culturels et dans les autres pays ? Quelle est la position des pouvoirs publics et des instances européennes sur ce sujet ?
Enfin, alors que le gouvernement propose de recourir à la gestion collective pour l’exploitation numérique des titres indisponibles du XXe siècle, quelles sont ses perspectives au-delà de la « zone grise » ?
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http://www.actualitte.com/actualite/21781-forum-gestion-collective-ecrit-societes.htm