«Il est important de protéger la propriété intellectuelle pour stimuler la créativité et l’innovation dans la société de la connaissance. Si nous voulons faire de la bibliothèque numérique européenne une réalité, il nous faut donc absolument résoudre les questions liées au droit d’auteur dans un environnement en ligne», a déclaré Viviane Reding, membre de la Commission européenne chargée de la société de l’information et des médias, qui a fondé il y a un an le groupe d’experts de haut niveau sur les bibliothèques numériques.
Définition de la Bibliothèque numérique. Bibliothèque numérique, bibliothèque électronique ou en ligne ou bibliothèque virtuelle, est un ensemble d’écrits numérisés mis en disposition du public en accès libre et généralement gratuit via internet. Elle est associée à une interface permettant de rechercher et consulter de différents types des documents. « Il s’agit d’un contenu qui a été soit préalablement numérisé (comme des copies de livres ou autres documents physiques) soit initialement produit dans un format numérique.»[2] Il est préférable de parler de format, de compression, d’encodage pour la vidéo et le son ainsi que de numérisation pour le texte et l’image. Certaines bibliothèques qui mettent en dispositions des parties des œuvres et d’autres qui permettent la consultation intégrale de l’œuvre.
Sommaire
1 Définition de la Bibliothèque numérique
2 La Numérisation
2.1 Des Projets de Bibliothèques Numériques
2.1.1 Le Projet Gutenberg
2.1.2 Le Projet Gallica
2.1.3 Avantages et Inconvénients
2.1.4 Les modes de numérisation : texte ou image
2.1.5 La numérisation des œuvres par les bibliothèques
3 La protection de l’auteur
3.1 La protection en niveau Mondial (le OMPI)
3.2 La protection d’origine anglophone
3.3 La protection en France
3.3.1 Historique
3.3.2 Les droits moreaux et les droit patrimoniaux
3.3.3 La durée de la protection
3.3.4 Le domaine public
3.3.5 Loi DAVDSI
3.3.6 Loi HADOPI
4 La problématique des œuvres orphelines et des éditions épuisées
4.1 Les propositions législative pour les œuvres orphelines
4.2 Les propositions législatives pour les éditions épuisées
5 Les cas d’autorisation facultative
5.1 Les Licences Creative Commons
6 Le Project Europe i2010
7 Le litige relatif à la numérisation
7.1 L’affaire « Google recherche de livres » (Google Book Search)
8 La sortie des Livres Numériques
9 Vers une bibliothèque numérique mondiale
10 Des exemples de bibliothèques numériques
11 Voir aussi
12 Liens externes
13 Bibliographie
14 Sources
15 Notes et Références
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